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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS MINERAUX FRANCESociété par Actions Simplifiée
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CALCIDOL
Marque expirée - Marque en non vigueur

CALCIDOL
IMERYS MINERAUX FRANCE SAS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1418297
Date de dépôt :
15/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/07/2017

Présentation de la marque CALCIDOL

Déposée le 15 juillet 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS MINERAUX FRANCESociété par Actions Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALCIDOL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS MINERAUX FRANCESociété par Actions Simplifiée domicilié(e) Chemin de Halage,60340 VILLERS SOUS ST LEU (dossier no 2346468) - 60340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 112 835 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2346468) - 42005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CALCIDOL est expirée depuis le 15 juillet 2017.

IMERYS MINERAUX FRANCESociété par Actions Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : CRETA , BLANC MICRONIC , P R , CRETAMINE , CRETAPLAST , AQUADOL , CRETAFLEX , D R B , PRECARB


IMERYS MINERAUX FRANCE SAS Société par Actions Simplifiée - Chemin de Halage,60340 VILLERS SOUS ST LEU (dossier no 2346468) - 60340 - France - SIREN 780112835


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2346468) - 42005 - France


Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2007 n°2346468 - Publication au BOPI 2007-07-11

Renouvellement sans limitation n°2092528 - Publication au BOPI 1997-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-52

Inscription le 23 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°310203 - Publication au BOPI 2000-10-23

Inscription le 4 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°237987 - Publication au BOPI 1997-06-04

Charges minérales pour peintures.